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Mentions légales

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Le site www.clairebuttin.com est édité par l'association Apilone.  Son siège social se situe au - 3 impasse des berneries 33620 Cubnezais - 0631415099 -contact.apilone@gmail.com. SIRET (création en cours). 

Le site www.clairebuttin.com est hébergé par la société Wix -Wix Online Platform Limited dont l'adresse est : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

2. Propriété Intellectuelle

L'association Apilone informe les utilisateurs que tant la structure générale du site www.clairebuttin.com que ses contenus (notamment textes, slogans, images, photographies, et autres contenus) sont protégés par les lois et règlements en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Les droits de propriété intellectuelle attachés tant à la structure du site qu’à ses contenus sont réservés, conformément à la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle. 


Ces droits sont mis à la disposition des utilisateurs dans le cadre de l’utilisation normale du site et de ses contenus.

Dès lors, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, utilisation, adaptation, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du site et/ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l'association Apilone est prohibée et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires, civiles et/ou pénales, notamment pour contrefaçon.

L’Utilisateur reconnaît et accepte, à cet égard, que l’accès au site www.clairebuttin.com et à ses contenus, mis à disposition par l'association Apilone, ne saurait entraîner une quelconque cession ou concession de droits de propriété intellectuelle et autres droits au bénéfice de l’Utilisateur.

Le droit accordé à l’utilisateur consiste ainsi en (i) un droit de consulter en ligne le site et ses contenus, et (ii) un droit de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif ;

l’utilisateur reconnaît et accepte, à cet égard, que l’usage privé et personnel qui lui est concédé par l'association Apilone au titre de l’accès au site www.clairebuttin.com et à ses contenus exclut, notamment, un accès en vue d’une utilisation collective ainsi que toute mise en réseau et toute reproduction ou commercialisation totale ou partielle dudit site ou contenus auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit.

Le site est constitué d’une ou plusieurs bases de données dont l'association Apilone est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. A ce titre, l'entreprise dispose notamment de la protection conférée par les articles L. 342-1 et suivants du même Code, auxquels l’utilisateur ne peut contrevenir.

Crédit photo

©Claire Buttin,  ©Charles Offenstein

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  • D’adresser des publicités par mail auprès des personnes qui ne s’y sont pas opposés sur des offres ou des évènements

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Durée de conservation des données

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Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consulter le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter par mail à l'adresse suivante : contact.apilone@gmail.com

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